Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SYSTEME FORMATEUR"
COMING COMPETENCE INGENIERIE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1485476
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1997

Présentation de la marque "SYSTEME FORMATEUR"

Déposée le 21 septembre 1987 par l'association loi 1901 COMING COMPETENCE INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SYSTEME FORMATEUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMING COMPETENCE INGENIERIE domicilié(e) 22/24, rue du Grenier St Lazare à 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Ch. PERSONNAZ - France.

La marque "SYSTEME FORMATEUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SYSTEME FORMATEUR" est expirée depuis le 21 septembre 1997.

COMING COMPETENCE INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : "SYSTEME COMPETENT" , COMING COMPETENCE INGENIERIE


COMING COMPETENCE INGENIERIE (association loi 1901) - 22/24, rue du Grenier St Lazare à 75003 PARIS. - France


Me Ch. PERSONNAZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Logiciels et progiciels informatiques Publicité et affaires.Aides aux entreprises commerciales ou insdustrielles pour la conduite de leurs affaires. Conseils, informations, renseignements d'affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).